Déposée le 11 mai 1993 par VASKAS Georges Nicolas
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « COSMOROLL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-26 du 2 juillet 1993.
Le déposant est VASKAS Georges Nicolas domicilié(e) 55 Ave de Nice - Les Eucalyptus,06800 CAGNES/MER (dossier no 2241699) - 06800 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Georges N. VASKAS domicilié(e) 55 Ave de Nice Les Eucalyptus,06800 CAGNES/MER (dossier no 2241699) - 06800 - France.
La marque COSMOROLL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93468589.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COSMOROLL est expirée depuis le 11 mai 2013.
VASKAS Georges Nicolas a également déposé les autres marques suivantes : ATOMOROLL
VASKAS Georges Nicolas - 55 Ave de Nice - Les Eucalyptus,06800 CAGNES/MER (dossier no 2241699) - 06800 - France
Georges N. VASKAS - 55 Ave de Nice Les Eucalyptus,06800 CAGNES/MER (dossier no 2241699) - 06800 - France
Renouvellement sans limitation le 18 avril 2003 n°2241699 - Publication au BOPI 2003-04-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-18
Publication - Publication le 2 juil. 1993 au BOPI 1993-26
- Moteurs mécaniques et engrenages pour machines et appareils - Moteurs mécaniques et engrenages adaptés à tout véhicule et appareils de locomotion par terre, par air, par eau - Jouet individuel roulant - Appareils de gymnastique et de sport individuel et roulant
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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